Association JUSTICE CONSTRUCTION

28 novembre 2019

​

"Analyse critique  de la norme NFP 03-001"

par Me Antoine DELABRIERE

8 octobre  2019

" Le rôle du bureau de contrôle"

​

par Yves LAFFOUCRIERE

4 Juin 2019

"Rôle du Géotechnicien" et responsabilités

par M. Alain BLONDEAU Expert Géotechnicien  et Maître Marie Laure  CARRIERE

. La géotechnique
2 . L’encadrement de la géotechnique : la norme NF P 94-500
3 . L’apport de la géotechnique dans les expertises judiciaires
4 . Les sinistres des géotechniciens
5 . Les responsabilités des géotechniciens qui seront traitées par Maître Marie-Laure CARRIERE

4 Juin 2019

"Rôle du Géotechnicien" et responsabilités

par M. Alain BLONDEAU Expert Géotechnicien  et Maître Marie Laure  CARRIERE

. La géotechnique
2 . L’encadrement de la géotechnique : la norme NF P 94-500
3 . L’apport de la géotechnique dans les expertises judiciaires
4 . Les sinistres des géotechniciens
5 . Les responsabilités des géotechniciens qui seront traitées par Maître Marie-Laure CARRIERE

18 avril 2019

Conférence sur la gestion des  "multipropriétés "   Copropriétés, aful, divisions volumétriques et leur combinaison.

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​

Par Maître LINTINGRE

4 décembre 2018

L'Expert face aux experts d'assurance et de partie

par Michel JEMMING et Me Anne PUYBARRET

6 novembre 2018

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"combinaison du droit pénal de l’urbanisme et du droit pénal de l’environnement."

​

par le Pr  émérite Jacques Henri Robert de l'université Paris II

18 juin 2018

« Construction : la palette des assurances proposées aux constructeurs et au maître d’ouvrage (obligatoires ou facultatives) ».

Intervention de Monsieur Olivier LEFEBVRE, responsable juridique de la MAF

15 mai 2018

Les ouvrages provisoires dans les chantiers de bâtiment; autopsie d'un accident de chantier.

​

par 

Jean Louis MICHOTEY Expert Ingénieur Structure et ouvrages d'art

Mots clés : Etaiements - effondrement - accident mortel

16 novembre 2017

​

«  L’Ingénierie de Sécurité Incendie »

(de l’exigence réglementaire prescriptive à l’ingénierie)

Intervention de Monsieur Jean Michel d’Hoop Expert Ingénieur  ESTP

Expert Honoraire près la Cour d’Appel de Paris

Enseignant Ecole Spéciale d'Architecture de Paris

​

Texte de la conférence du 20 août 2018  mis en ligne

26 septembre 2017

​Le Bruit de chantier

par 

Thierry Mignot, acousticien Architecte

​

Texte du 17 août 2018 mis en ligne  

13 juin 2017

Réception & Jurisprudence

Intervention de Maître Marie Laure Pagès de Varenne 

​

​

« Actualité jurisprudentielle autour de la réception », permettant de débattre sur le principe de l’unicité de la réception dans le prolongement de l’arrêt rendu par la Cour de Cassation 3ème chambre civile le 2 février 2017. 

 26 avril 2017

La règlementation para sismique et son application dans la construction

​

Intervention de   Monsieur Guy CHATILA Ingénieur structure  Expert agréé par la Cour de Cassation

21 février 2017

Acoustique 

"DISTINCTION ENTRE TROUBLE ET DESORDRE DANS LES AFFAIRES DE BRUIT »

Intervention de Monsieur Thierry MIGNOT    Expert acousticien  

​

​

11 Octobre 2016

​

« PRÉVENTION ET INDEMNISATION SUITE AUX INONDATIONS »

Interventions de Monsieur Rémi PORTE  Responsable construction à l’Agence Qualité Construction

Et Monsieur Frédéric HENRY Directeur prévention construction et partenariats de l’Agence Qualité Construction.

2013

R.T. Existant, rénovation énergétique des bâtiments existants.

​

La responsabilité du bailleur dans les travaux en copropriété

​

Le logement décent et les locaux professionnels dans l'optique de la loi sur l'accessibilité de février 2005.

2012

Relations  entre syndicat des copropriétaires et le syndic.

Réhabilitation et restructuration I.G.H.

Règlementation incendie modifiée pour les I.G.H.

Sécurité renforcées dans les I.G.H.

La médiation en matière d'immobilier expropriation. Procédures. Questions actuelles

Traitement des eaux domestiques. Questions actuelles et normes.

​

17 juin 2003

​

Intervenant: Maître François de le VAISSIERE Avocat à la Cour

​

Sujet:

La loi SRU et le logement décent

22 octobre 2002

​

Intervenant: Hubert GASNOS, avocat à la Cour

​

Sujet:

Prévention et sinistralité

​

14 mai 2002

​

Intervenant: Monsieur Vicente LEOZ ARGUELLES

Chef d'Unité

à la    Direction Géérale Entreprises

de la COMMISSION EUROPEENNE.

​

Sujet:

Spécifications techniques et marquage CE des produits de construction.

20 mars 2002

​

Handicap et construction

24 octobre 2001

Intervenant: Maître Jean-Pierre MARTIN

Avocat à la Cour

Sujet:

La maitrise de la sécurité juridique dans le projet de construction

20 septembre 2000

​

La garantie de paiement

7 mars 2000

​

Intervenant: Monsieur le Professeur MALAINVEAU

​

Sujet:

La directive sur les produits défectueux en matire de travaux du bâtiment